DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE
Présentation de la marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE
Déposée le 23 décembre 2016 par la société JOEL BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
JOEL BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31